Ville en rapports

Ci-joint des rapports publics publiés cours des trois dernières années.

Les rapports de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
- Rapport 2009
- Rapport 2008
- Rapport 2007

La rénovation urbaine à l'épreuve des faits - Rapport 2009 d'évaluation
Agence nationale pour la rénovation urbaine (2010)

Rapport d'activité 2006 – 2009 du Conseil national des villes
Conseil national des villes (2009)

La révision de la géographie prioritaire et la contractualisation de la politique de la ville - « Une conception rénovée de la politique de la ville : d'une logique de zonage à une logique de contractualisation »
HAMEL Gérard, ANDRE Pierre
Premier ministre (2009)

Mise en place du Conseil national des entreprises pour la banlieue - Rapport d'étape pour Madame la Secrétaire d'Etat à la Ville
AÏSSOU Abdel
Secrétariat d'Etat à la politique de la ville (2009)

Rénovation urbaine 2004-2008 : quels moyens pour quels résultats ?
Agence nationale pour la rénovation urbaine (2008)

L'emploi des jeunes des quartiers populaires
SYLLA Fodé
Conseil économique et social (2008)

Programme national de requalification des quartiers dégradés (article 12 du projet de loi sur la mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion)
FELTZ Henri
Conseil économique et social (2008)

Le logement de tous au service de l'urbanité : loger tout le monde dignement
CASTRO Roland
Ministère du logement et de la ville (2008)

Pour une gouvernance rénovée du Programme national de rénovation urbaine - Renforcer la coopération intercommunale en Ile-de-France
Agence nationale pour la rénovation urbaine (2008)

Pacte des villes pour vivre tous ensemble
RIVIERE François
Ministère du logement et de la ville (2008)

Réunifier et réconcilier la ville - Constats et propositions
LE GALL Gérard
Conseil économique et social (2008)

Rapport d'information (…) sur l'enquête de la Cour des comptes relative aux crédits d'intervention de la politique de la ville
DALLIER Philippe
Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation (2007)

De nouvelles perspectives pour la rénovation urbaine
Agence nationale pour la rénovation urbaine (2007)

Rapport d'information (…) sur le rôle des délégués de l'Etat dans le cadre de la politique de la ville
DALLIER Philippe
Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation (2007)

Rapport d'information (…) sur la mise en application de la loi n°2003-710 du 1er août 2003 d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine
PEMEZEC Philippe
Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire (2007)